1. ÉDITEUR
Le site Internet https://cotepiscines.com (ci-après dénommé « Site ») est édité par la société Côté piscine dont le siège social 8, rue des artisans -17390 La Tremblade
Tél. + 33 5 46758086
Directeur de la publication : Caroline Tronel
2. ACCÈS AU SITE
La connexion au site https://cotepiscines.com implique l’acceptation des présentes Mentions Légales.
La société Côté piscine se réserve le droit de modifier et d’actualiser à tout moment les présentes Mentions Légales étant précisé que la modification et l’actualisation des Mentions Légales s’imposent dès leur mise en ligne.
1. TITULARITÉ
La société Côté piscine est titulaire du nom de domaine du Site.
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Par conséquent, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le Site et chacun des éléments créés pour le Site sont la propriété exclusive de Côté Piscine ne concédant aucune licence d’utilisation ni aucun autre droit sur ces éléments, à l’exception du droit de consultation accordé aux utilisateurs d’Internet.
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1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
La société Côté piscine s’engage à assurer, dans toute la mesure de ses moyens, que les informations publiées sur le Site sont correctes et à jour. Toutefois, La société Côté piscine ne peut pas garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies sur le Site, ainsi que les informations provenant de tierces personnes.
De ce fait, La société Côté piscine décline toute responsabilité :
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1. MODIFICATION
La société Côté piscine se réserve le droit de corriger le contenu du Site à tout moment et sans avis préalable de l’internaute. Ainsi, toute modification est réputée acceptée sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à sa mise en ligne.
2. LOI APPLICABLE
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles).
3. CONCEPTION
Le site de Côté Piscine a été créé et réalisé par :
L’Agence Fleurie – www.agence-fleurie.com
Le Site de Côté Piscine est hébergé par :
L’Agence Fleurie – www.agence-fleurie.com
4. CRÉDITS
Réalisation du site : Agence Fleurie
Photos: construction de piscine réalisées par côté piscine
Photos archives :fluidra, maytronics, apf, kerlis, intex, epai, scp, portcril, bayrol, enisal